MENTIONS LÉGALES

Exploitation du site

Raison sociale : Association des Commerçants Artisans Débitants d’Ensisheim
Siège social : (adresse de la Présidente) 18 rue de la 1ère Armée Française 68190 Ensisheim
Téléphone : 03 68 47 25 73
Présidente : Mme Claude LUTY
Numéro SIRET :  794 363 101 00013
Code APE : 94.99Z
Email : contact@acade-ensisheim.com

Développement et hébergement du site Internet

Raison sociale : Fleurine, Entrepreneur individuel
Siège social : Raison sociale : Fleurine, Entrepreneur individuel
Téléphone : +33 (0)6 86 70 31 12
Email : Email : florine.thuet@gmail.com

Réalisation graphique

Raison sociale : Fleurine
Email : florine.thuet@gmail.com

Promotion du site

Raison sociale : FJ Développement
Email : florian.jauffret@gmail.com
Conditions d’utilisation du site
Propriété intellectuelle

Le site web a été réalisé et promu par Fleurine selon les directives de l’ACADE. Tous les éléments du présent site (textes, illustrations, logos, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de l’Association des Commerçants et Débitant d’Ensisheim. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable écrite et signé de la main de son ou sa présidente.

Responsabilité

Directeur de la publication : Claude LUTY
Sécurité des informations

Nous nous engageons à préserver la confidentialité de vos informations personnelles. Celles-ci ne seront ni divulguées ni utilisées à d’autres fins que celles que pour lesquelles vous nous avez donné votre autorisation expresse. Conformément à la loi française n78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un courrier. Nous sommes les seuls destinataires de ces informations. Pour plus d’informations : www.cnil.fr

Composition du bureau du Conseil d'Administration

La Présidente : Madame Claude LUTY (Têtes de Mules)
Le Secrétaire : Madame Estelle MARANDO (La Caverne d’Habits and Co)
La Trésorière : Madame Aude SCHULTZ (AS Expertise)